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Politique de Confidentialité

Dernière mise à jour : 1er décembre 2020

 

Introduction

Le respect de votre vie privée est important pour l’Institut canadien de recherches avancées (le « CIFAR »). La Politique de confidentialité relative au site Web explique comment le CIFAR recueille, utilise et divulgue les renseignements personnels recueillis par l’entremise de son site Web (le « site Web »).

Table des matières

  1. Votre consentement
  2. Définition des renseignements personnels
  3. Renseignements personnels recueillis par le CIFAR
  4. Utilisation des renseignements personnels
  5. Divulgation des renseignements personnels
  6. Retrait du consentement
  7. Conservation des renseignements personnels
  8. Protection des renseignements personnels
  9. Exactitude des renseignements personnels et accès à ceux-ci
  10. Renseignements non personnels
  11. Autres sites Web et entreprises
  12. Sites de réseaux sociaux et sites similaires
  13. Renseignements personnels concernant des enfants
  14. Modifications de la Politique de confidentialité relative au site Web
  15. Avis à votre intention
  16. Comment communiquer avec nous

1. Votre consentement

En fournissant vos renseignements personnels au CIFAR, vous consentez à leur collecte, à leur utilisation, à leur divulgation et à leur conservation par le CIFAR en lien avec le site Web conformément à la Politique de confidentialité relative au site Web et à la loi applicable.

2. Définition des renseignements personnels

Dans la Politique de confidentialité relative au site Web, l’expression « renseignements personnels » s’entend des renseignements sur une personne identifiable, comme son nom et son courriel, mais elle n’inclut pas (dans la mesure permise par la loi) les renseignements qui sont accessibles au public dans un annuaire téléphonique ou qui constituent des coordonnées professionnelles permettant de contacter une personne à son lieu de travail. Les renseignements personnels n’incluent pas non plus les informations qui ont été regroupées ou anonymisées de la façon indiquée à l’article 10 ci-dessous.

3. Renseignements personnels recueillis par le CIFAR

(a) Renseignements fournis par vous

Dans le cadre de votre interaction avec le site Web, il se peut que l’on vous demande de donner volontairement vos renseignements personnels au CIFAR. Voici des exemples de renseignements que nous pouvons recueillir :

  • coordonnées (nom, courriel, adresse postale, numéro de téléphone) quand vous faites une demande ou entrez en contact avec nous;
  • coordonnées et préférences linguistiques quand vous vous abonnez à un bulletin du CIFAR ou quand vous vous inscrivez en ligne à une activité du CIFAR;
  • coordonnées et données de la carte de paiement quand vous faites un don au CIFAR par l’entremise du site Web;
  • coordonnées, préférences de communication et correspondance que vous nous envoyez.

Dans de telles circonstances, vous pouvez choisir de ne pas fournir certains des renseignements personnels demandés, mais cela vous empêchera peut-être de poursuivre l’interaction ou la transaction que vous aviez prévu d’avoir avec le CIFAR ou de profiter de tout autre manière du produit ou service souhaité.

(b) Collecte automatisée

Le CIFAR peut recueillir automatiquement certains renseignements concernant votre utilisation du site Web. Voici des exemples de renseignements que nous pouvons recueillir :

  • dates et heures d’utilisation du site Web;
  • navigateurs, systèmes d’exploitation, logiciels et appareils que vous utilisez pour accéder au site Web;
  • adresse du site que vous aviez visité auparavant;
  • géolocalisation générale et votre adresse IP;
  • détails de votre utilisation du site Web, y compris les pages que vous consultez, la durée de votre visite et le nombre de fois que vous l’avez consulté.

Le site Web peut utiliser des technologies (témoins [« cookies »], balises Web, jetons, pixels ou mots clés) pour recueillir des informations qui aident le CIFAR à améliorer ses produits, services, communications clients et publicités et à éviter la fraude. Le CIFAR peut utiliser les renseignements recueillis par des moyens technologiques pour vous reconnaître en tant qu’utilisateur du site Web, pour faciliter et améliorer votre utilisation de celui-ci, pour confirmer que des messages vous ont été livrés et que vous les avez ouverts ainsi que pour vous transmettre des publicités ciblées. Vous pouvez choisir de refuser ou de désactiver les témoins si votre navigateur Web ou votre appareil le permet, mais cela risque de vous empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du site Web ou de les utiliser.

Certains des renseignements recueillis automatiquement par des moyens technologiques sont des renseignements non personnels (ainsi appelés car ils ne vous identifient pas). Le CIFAR traitera ces renseignements non personnels de la façon expliquée ci-dessous dans la Politique de confidentialité relative au site Web, sauf exigence contraire dans la loi applicable.

4. Utilisation des renseignements personnels

Le CIFAR peut utiliser les renseignements personnels qu’il a recueillis à votre sujet à des fins connexes ou découlant de votre relation et de vos transactions avec lui et de la façon établie dans la Politique de confidentialité relative au site Web ou autorisée par la loi applicable, y compris :

  • pour faciliter vos interactions et transactions avec le CIFAR, y compris pour personnaliser et améliorer votre expérience sur le site Web;
  • pour traiter vos demandes, requêtes et autres communications et y répondre;
  • pour maintenir, protéger et améliorer le site Web;
  • pour protéger et faire respecter les droits, intérêts et recours légaux du CIFAR et protéger les activités, les opérations et les clients du CIFAR ou d’autres personnes, y compris la sécurité et la surveillance des fraudes et leur prévention;
  • pour se conformer aux exigences légales et réglementaires.

Le CIFAR peut utiliser vos renseignements personnels pour créer des renseignements non personnels, et il peut alors utiliser, divulguer, transférer et conserver les renseignements non personnels de la façon indiquée ci-dessous dans la Politique de confidentialité relative au site Web.

5. Divulgation des renseignements personnels

(a) Consentements particuliers

Le CIFAR peut divulguer vos renseignements personnels à d’autres personnes conformément aux consentements explicites ou implicites que vous donnez au cours de vos interactions et de vos transactions avec le CIFAR. Par exemple, si vous faites un don au CIFAR, celui-ci peut divulguer votre nom sur le site Web avec votre consentement.

(b) Fournisseurs et prestataires de services

Le CIFAR peut divulguer vos renseignements personnels à ses fournisseurs et prestataires de services (y compris ceux qui fournissent des services de technologie de l’information, de traitement des paiements, de livraison de courrier électronique, de marketing et de soutien à la clientèle) pour aider le CIFAR à vous fournir des informations et des services, pour fournir des services au CIFAR, pour aider le CIFAR à utiliser vos renseignements personnels de la manière décrite dans la Politique de confidentialité relative au site Web et de la façon permise par la loi applicable.

(c) Partenaires et autres tiers

Dans certaines circonstances, le CIFAR peut échanger des renseignements personnels avec ses partenaires et d’autres tiers. Le CIFAR ne divulguera vos renseignements personnels à un tiers qu’après avoir obtenu votre consentement si vous avez donné votre consentement à ce tiers, ou si nous sommes légalement tenus de le faire ou y sommes autorisés. Par exemple, si vous vous inscrivez à une activité organisée par le CIFAR avec la participation de tiers, nous pouvons divulguer des informations à ce tiers dans la mesure où il le faut pour tenir cette activité.

(d) Application de la loi et divulgations légales

Le CIFAR peut divulguer vos renseignements personnels de la façon exigée ou autorisée par la loi applicable, y compris pour se conformer à une assignation à comparaître, un mandat ou une ordonnance judiciaire ou arbitrale ou une obligation de divulgation de litige. Le CIFAR peut divulguer vos renseignements personnels aux organismes d’application de la loi ou à d’autres organisations tierces s’il croit raisonnablement que la divulgation est nécessaire ou appropriée au nom de la sécurité nationale, de l’application de la loi ou d’autres sujets d’importance publique, ou si le CIFAR croit raisonnablement que la divulgation est nécessaire ou appropriée pour protéger et faire respecter ses droits, intérêts et recours légaux ou pour protéger ses droits, intérêts, activités, opérations ou clients ou ceux d’autres personnes (notamment pour détecter et prévenir la fraude et d’autres activités illégales, ou pour faire appliquer l’une des conditions d’utilisation, conditions de service ou autres conventions qui régissent l’accès à l’un des produits ou services du CIFAR ou l’utilisation de ceux-ci). Le CIFAR n’a aucun contrôle, ni aucune responsabilité ou obligation à l’égard de l’utilisation, de la divulgation ou de la conservation de vos renseignements personnels par les organismes, les organisations tierces ou d’autres personnes à qui il divulgue les renseignements dans les circonstances ci-dessus, et la collecte, l’utilisation, la divulgation et la conservation des renseignements divulgués par eux ne sont pas assujetties à la Politique de confidentialité relative au site Web.

(e) Transactions commerciales

Le CIFAR peut divulguer vos renseignements personnels dans le cadre d’une transaction commerciale proposée ou réelle à laquelle il participe (p. ex., regroupement d’entreprises, réorganisation, fusion ou acquisition, ou vente ou transfert de tout ou partie de l’entreprise ou des actifs du CIFAR) et dans ces circonstances, le CIFAR exigera du destinataire des informations qu’il accepte de protéger la confidentialité de vos renseignements personnels conformément à la loi applicable.

6. Retrait du consentement

Lorsque vous interagissez avec le CIFAR, vous consentez à la collecte, à l’utilisation, à la divulgation et à la conservation des renseignements personnels conformément à la Politique de confidentialité relative au site Web. Vous pouvez retirer votre consentement comme suit :

  • Désactivation des témoins : Vous pouvez choisir de refuser ou de désactiver les témoins si votre navigateur Web ou votre appareil le permet, mais cela risque de vous empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du site Web ou de les utiliser.
  • Communication avec nous : Vous pouvez retirer votre consentement à d’autres fins (comme la réception d’un bulletin d’information) en nous contactant aux coordonnées figurant à la fin de la Politique de confidentialité relative au site Web. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sous réserve de restrictions légales ou contractuelles et à condition de donner un préavis raisonnable.

7. Conservation des renseignements personnels

Le CIFAR conservera vos renseignements personnels pendant la période raisonnablement nécessaire aux fins énoncées ou citées dans la Politique de confidentialité relative au site Web et pour se conformer à ses obligations légales ou appliquer ou protéger ses droits légaux, ou pendant une période plus longue pouvant être exigée ou autorisée par la loi applicable. Le CIFAR supprimera, éliminera ou dépersonnalisera vos renseignements personnels dès lors que la loi applicable n’exige ou n’autorise plus la conservation des informations aux fins énoncées ou citées dans la Politique de confidentialité relative au site Web.

8. Protection des renseignements personnels

La confidentialité et la sécurité de vos renseignements personnels sont d’une importance extrême. Le CIFAR met en œuvre des mesures de protection raisonnables, y compris des mesures de sécurité et de sauvegarde administratives, physiques et techniques, adaptées à la sensibilité des renseignements personnels en sa possession ou sous son contrôle pour aider à protéger les renseignements contre l’accès non autorisé, la collecte, l’utilisation, la divulgation, la suppression ou des risques similaires.

9. Exactitude des renseignements personnels et accès à ceux-ci

Le CIFAR compte sur vous pour lui fournir des renseignements personnels exacts, complets et à jour dans la mesure où c’est nécessaire aux fins pour lesquelles il utilise les renseignements personnels. Vous informerez rapidement le CIFAR de tout changement aux renseignements personnels que vous lui fournissez en utilisant les procédures prévues à cette fin par celui-ci ou en communiquant avec le responsable de la protection de la vie privée du CIFAR aux coordonnées figurant à l’article 18 à la fin de la Politique de confidentialité relative au site Web.

Vous pouvez raisonnablement demander l’accès à vos renseignements personnels recueillis par le CIFAR et à des informations sur l’utilisation, la divulgation et la conservation de ces renseignements personnels par le CIFAR. Pour ce faire, il faut soumettre une demande écrite au responsable de la protection de la vie privée du CIFAR aux coordonnées figurant à l’article 18 à la fin de la Politique de confidentialité relative au site Web. Le CIFAR peut refuser de traiter une demande qui est déraisonnablement répétitive, frivole, vexatoire ou irréalisable, qui porte atteinte à la vie privée d’autres personnes, ou pour d’autres motifs autorisés ou exigés par la loi applicable.

10. Renseignements non personnels

Le CIFAR peut utiliser vos renseignements personnels pour créer et recueillir des renseignements non personnels (ceux qui ne concernent pas une personne identifiable), y compris des renseignements personnels qui ont été agrégés ou autrement dépersonnalisés de telle façon à ne plus se rapporter à une personne identifiable. Le CIFAR peut utiliser, divulguer, transférer et conserver des renseignements non personnels à quelque fin et de quelque manière que ce soit. Si des renseignements non personnels sont combinés avec vos renseignements personnels, le CIFAR traitera les renseignements non personnels combinés comme des renseignements personnels aux fins de la Politique de confidentialité relative au site Web, et ce, aussi longtemps que les renseignements non personnels demeurent combinés avec vos renseignements personnels.

11. Autres sites Web et entreprises

La Politique de confidentialité relative au site Web traite uniquement de la collecte, de l’utilisation, de la divulgation et de la conservation des renseignements personnels par le CIFAR sur le site Web. Le site Web et la correspondance (y compris les courriels et les messages) peuvent inclure des publicités pour des produits et services offerts par des entreprises indépendantes ou des liens vers des sites exploités par des entreprises indépendantes, ou le CIFAR peut vous envoyer vers ces sites ou vous fournir des informations sur ces entreprises indépendantes. Le CIFAR n’a aucune responsabilité ou obligation relativement à ces autres sites, services en ligne ou entreprises indépendantes, à leurs produits ou services ou à la collecte, l’utilisation, la divulgation ou la conservation de vos renseignements personnels par eux et n’exerce aucun contrôle à cet égard. La Politique de confidentialité relative au site Web ne s’applique pas à la collecte, l’utilisation, la divulgation ou la conservation de vos renseignements personnels par ces sites Web, services en ligne et entreprises indépendantes. Si vous avez des questions sur la manière dont ces sites Web, services en ligne ou entreprises indépendantes collectent, utilisent, divulguent ou conservent des renseignements personnels, veuillez communiquer avec leurs propriétaires ou exploitants.

12. Sites de réseaux sociaux et sites similaires

Lorsque vous utilisez certaines parties de notre site Web ou d’autres services pour accéder à des sites de médias sociaux ou pour y publier des informations, les renseignements personnels que vous publiez ou diffusez sur ces sites tiers sont visibles par d’autres personnes et peuvent être lus, recueillis, utilisés et divulgués par d’autres personnes, y compris pour vous envoyer des messages non sollicités. Lorsque vous cliquez sur un lien menant à un site de réseaux sociaux, vous quittez notre site Web et accédez à ce site de réseaux sociaux. Toute information fournie dans les sites de réseaux sociaux tiers et dans d’autres sites tiers est régie par leurs propres politiques de confidentialité, que vous pouvez lire dans le site applicable. Vous êtes l’unique responsable des renseignements personnels que vous choisissez de publier ou de divulguer dans de tels cas. Le CIFAR n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité ou obligation relativement à la collecte, l’utilisation, la divulgation et la conservation des renseignements personnels que vous divulguez dans de tels cas, et la Politique de confidentialité relative à notre site Web ne s’applique pas à la collecte, l’utilisation, la divulgation ou la conservation de vos renseignements personnels par ces sites Web tiers.

13. Renseignements personnels concernant des enfants

Nous ne collectons pas sciemment de renseignements personnels concernant des enfants sans le consentement d’un tuteur légal. Pour créer un compte de membre auprès de nous ou pour acheter nos produits et services, nous devons obtenir le consentement de vos parents ou tuteurs légaux si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité et que le consentement est une exigence dans la province ou le territoire où vous résidez. Si nous apprenons que nous avons recueilli ou reçu des renseignements personnels d’un enfant alors qu’une confirmation parentale aurait été requise à son égard, nous supprimerons ces renseignements. Si vous pensez que nous pourrions détenir des renseignements provenant d’un enfant ou le concernant et que nous aurions dû obtenir le consentement parental à cet égard, communiquez avec le responsable de la protection de la vie privée du CIFAR aux coordonnées figurant à l’article 18 à la fin de la Politique de confidentialité relative au site Web.

14. Modifications de la Politique de confidentialité relative au site Web

Le CIFAR peut modifier de temps à autre la Politique de confidentialité relative au site Web eu égard à son application au CIFAR en publiant sur son site Web une nouvelle version de la Politique de confidentialité relative au site Web. La collecte, l’utilisation, la divulgation et la conservation de vos renseignements personnels par le CIFAR seront régies par la version alors en vigueur de la Politique de confidentialité relative au site Web. La poursuite de vos interactions avec le CIFAR après une modification de la Politique de confidentialité relative au site Web signifie que vous consentez à la collecte, à l’utilisation, à la divulgation et à la conservation de vos renseignements personnels par le CIFAR conformément à la version modifiée de sa Politique de confidentialité relative au site Web. En conséquence, vous devez vérifier la date de la « dernière mise à jour » de la Politique de confidentialité relative au site Web (figurant au début la Politique de confidentialité relative au site Web) et consulter toute modification depuis la dernière version. Si nous apportons des modifications importantes à notre processus de collecte, d’utilisation, de divulgation et de conservation de vos renseignements personnels, nous vous ferons parvenir un avis.

15. Avis à votre intention

Vous consentez à ce que le CIFAR vous envoie des courriels (à l’adresse électronique que vous lui aurez fournie) concernant la Politique de confidentialité relative au site Web et des sujets connexes.

16. Comment communiquer avec nous

Si vous avez des commentaires ou des questions concernant la Politique de confidentialité relative au site Web ou la collecte, l’utilisation, la divulgation et la conservation de vos renseignements personnels par le CIFAR, veuillez contacter le responsable de la protection de la vie privée du CIFAR aux coordonnées suivantes :

CIFAR
À l’attention du responsable de la protection de la vie privée
Centre MaRS, tour Ouest
661, avenue University, bureau 505
Toronto (Ontario)  M5G 1M1 Canada
Tél. : 416-971-4251
Courriel : info@cifar.ca

Soutenez-nous

Le CIFAR est un organisme de bienfaisance enregistré qui reçoit le soutien des gouvernements du Canada, de l’Ontario, de l’Alberta et du Québec, ainsi que de fondations, de donateurs individuels, d’entreprises et de partenaires canadiens et internationaux.

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